Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYNDICAT DES ENSEIGNANTS
/
SNE SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNE SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS
SYNDICAT DES ENSEIGNANTS

Numéro de dépôt :
93498077
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2003

Présentation de la marque SNE SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS

Déposée le 23 décembre 1993 par SYNDICAT DES ENSEIGNANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNE SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est SYNDICAT DES ENSEIGNANTS, domicilié(e) 209 bd Saint Germain, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CORNEC LECAT & ASSOCIES MAITRE DOMINIQUE TREY - France.

La marque SNE SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNE SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS est expirée depuis le 23 décembre 2003.

SYNDICAT DES ENSEIGNANTS a également déposé les autres marques suivantes : Seunsa , SE SYNDICAT DES ENSEIGNANTS , L'ENSEIGNANT TECHNIQUES ET PROFESSIONS , SUE SYNDICAT UNIFIE DES ENSEIGNANTS , SE-UNSA , SE FEN SYNDICAT DES ENSEIGNEMANTS , SNI PEGC FEN , L'ENSEIGNANT EPS APS , Syndicat des Enseignants UNSA , SE FEN SYNDICAT DES ENSEIGNANTS


SYNDICAT DES ENSEIGNANTS - 209 bd Saint Germain, 75007 PARIS - France


SCP CORNEC LECAT & ASSOCIES MAITRE DOMINIQUE TREY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Services d'abonnement de journaux pour des tiers Education; formation; Edition de livres, revues et journaux Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Services juridiques Imprimerie Activités de défense des intérêts moraux et matériels des professions d'instituteur et de professeur de collèges publics; activités syndicales services d'entraide et de solidarité

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.